ÉlanGéo utilise vos données pour vous répondre, établir votre devis et réaliser votre étude. Aucune donnée n'est vendue ni louée, et nous ne vous adressons aucune prospection commerciale. Les outils de mesure d'audience et de publicité de Google ne sont activés qu'avec votre accord (voir 7. Cookies).
1. Responsable du traitement
ELANGEO (SASU), 5 bis avenue Marcel Proust, 28000 Chartres. SIRET 109 995 910 00014. Contact pour toute question sur vos données : contact@elangeo.fr ou 06 49 50 43 25.
2. Données collectées
| Quand | Données | Conservées ? |
|---|---|---|
| Simulateur d'exposition (carte) | Adresse saisie, parcelle sélectionnée | Non. L'adresse est transmise au service de géocodage de l'IGN et les coordonnées du terrain à Géorisques, uniquement pour afficher le résultat. ÉlanGéo ne les enregistre pas. |
| Demande de tarif | Prénom, nom, e-mail, adresse et code postal du terrain, parcelle, superficie, nombre de parcelles | Oui, par e-mail |
| Édition du devis | Données ci-dessus, téléphone, adresse de facturation | Oui, par e-mail, dans le devis PDF et sur notre serveur d'hébergement (o2switch, France) |
| Acceptation en ligne du devis (signature électronique) | Nom, e-mail, date et heure, adresse IP, navigateur, options cochées, empreinte du devis | Oui, dans la confirmation de commande et sur notre serveur, comme preuve de votre accord |
| Paiement par virement | Nom du titulaire du compte, montant, référence du virement | Oui, avec les pièces comptables |
| Exécution de la mission | Conditions d'accès au terrain, échanges, rapport | Oui |
| Navigation sur le site, uniquement si vous l'acceptez (bandeau cookies) | Pages consultées, identifiants des cookies Google, adresse IP et type de navigateur (traités par Google), étapes franchies : simulateur d'exposition, demande de tarif, édition du devis, commande, clics sur notre téléphone ou notre e-mail. Ces étapes sont accompagnées de la commune et du département du terrain et, pour une commande, de son numéro et de son montant HT. Si vous acceptez la catégorie « Publicité » : votre e-mail et votre téléphone sous forme hachée (voir 7. Cookies) | Chez Google, pendant les durées indiquées au point 5. Ni votre nom, ni votre adresse, ni votre e-mail ou votre téléphone en clair ne sont transmis à Google |
Les champs marqués d'un astérisque sont nécessaires pour établir le tarif ou le devis ; sans eux, nous ne pouvons pas traiter votre demande.
3. Finalités et bases légales
| Finalité | Base légale (RGPD, art. 6) |
|---|---|
| Calculer votre tarif, établir et vous envoyer votre devis | Mesures précontractuelles prises à votre demande |
| Planifier et réaliser l'étude, livrer le rapport, gérer la relation client | Exécution du contrat |
| Prouver l'acceptation du devis signé en ligne (signature électronique simple) | Exécution du contrat et intérêt légitime d'ÉlanGéo à conserver la preuve de l'engagement |
| Facturation et comptabilité | Obligation légale |
| Protéger le site contre les envois automatisés (anti-spam) | Intérêt légitime d'ÉlanGéo |
| Mesurer l'audience du site et améliorer son fonctionnement (Google Analytics) | Votre consentement (catégorie « Mesure d'audience »), retirable à tout moment |
| Mesurer les résultats de nos annonces Google, y compris en rapprochant vos demandes et commandes des comptes Google (conversions améliorées), et vous proposer des annonces personnalisées (Google Ads) | Votre consentement (catégorie « Publicité »), retirable à tout moment |
4. Destinataires
Vos données sont destinées à ÉlanGéo. Elles sont traitées, pour notre compte, par des prestataires techniques :
- o2switch (France) : hébergement du site et envoi des e-mails ;
- Microsoft (Microsoft 365) : messagerie professionnelle contact@elangeo.fr ;
- IGN – Géoplateforme (France) : recherche d'adresse et affichage des parcelles ;
- Géorisques (ministère de la Transition écologique) : niveau d'aléa du terrain, à partir de ses seules coordonnées ;
- Google Ireland Limited (Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande), uniquement si vous l'acceptez : Google Tag Manager (chargement des outils de mesure), Google Analytics (mesure d'audience) et Google Ads (mesure des résultats de nos annonces, publicité personnalisée). Pour la publicité, Google agit aussi pour son propre compte (voir comment Google utilise les données des sites partenaires).
Microsoft et Google peuvent traiter certaines données hors de l'Union européenne, notamment aux États-Unis. Ces transferts sont encadrés par la décision d'adéquation UE–États-Unis (Data Privacy Framework) et les clauses contractuelles types de la Commission européenne.
Votre rapport G1 peut être transmis, à votre demande, à votre notaire ou à votre agent immobilier.
5. Durées de conservation
- Demande de tarif ou de devis sans suite : 3 ans à compter de notre dernier échange.
- Preuve de l'acceptation en ligne et confirmation de commande : avec le dossier client, 10 ans après la livraison du rapport.
- Dossier client et rapport d'étude : 10 ans après la livraison du rapport (durée de la responsabilité décennale).
- Factures et pièces comptables : 10 ans (Code de commerce).
- Votre choix sur les cookies (accepté ou refusé) : 6 mois, au terme desquels nous vous le redemandons.
- Cookies de mesure d'audience (Google Analytics) : 13 mois au plus ; statistiques détaillées conservées par Google Analytics : 14 mois au plus.
- Cookies publicitaires du site (Google Ads) : 90 jours ; cookies déposés par Google sur ses propres domaines : durées fixées par Google.
6. Vos droits
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de définir des directives sur leur sort après votre décès.
Pour les exercer, écrivez à contact@elangeo.fr. Nous répondons sous un mois.
Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement aux cookies, sans remettre en cause les traitements déjà effectués, en cliquant sur Gérer les cookies (en bas de chaque page).
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).
7. Cookies
Un cookie est un petit fichier déposé sur votre appareil lorsque vous consultez un site. Lors de votre première visite, un bandeau vous permet de tout accepter, de tout refuser (aussi simplement) ou de choisir par catégorie. Le site reste entièrement utilisable sans répondre, et refuser ne change rien à votre utilisation du site.
Tant que vous n'avez pas accepté au moins une catégorie, aucun outil Google n'est chargé et aucune donnée ne lui est transmise (mode de consentement Google « de base »).
| Catégorie | À quoi elle sert | Cookies et traceurs | Durée |
|---|---|---|---|
| Nécessaire (sans consentement) | Mémoriser votre choix sur les cookies | Stockage local du navigateur « elg_consentement » (ÉlanGéo) | 6 mois |
| Mesure d'audience | Compter les visites, connaître les pages consultées et les étapes franchies (simulateur, tarif, devis, commande) pour améliorer le site | Google Analytics : _ga, _ga_* ; stockage local « elg_suivi » (ÉlanGéo), qui évite de compter deux fois la même étape | 13 mois au plus ; elg_suivi : 6 mois |
| Publicité | Mesurer les demandes et commandes issues de nos annonces Google, et vous proposer des annonces personnalisées | Google Ads : _gcl_au, _gcl_aw ; cookies de Google sur ses propres domaines (google.com, doubleclick.net) | 90 jours pour les cookies du site ; durées fixées par Google pour les siens |
Conversions améliorées. Uniquement si vous acceptez la catégorie « Publicité », lorsque vous demandez un tarif, éditez un devis ou passez commande, votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone sont transmis à Google sous forme hachée (SHA-256) : une empreinte illisible, calculée sur votre appareil ou sur notre serveur, qui ne permet pas de retrouver l'adresse ou le numéro. Google la rapproche des comptes Google pour mesurer l'efficacité de nos annonces.
Changer d'avis. Vous pouvez modifier ou retirer votre choix à tout moment en cliquant sur Gérer les cookies, en bas de chaque page. Si vous retirez votre accord, les cookies Google déposés sur le site sont supprimés. Vous pouvez aussi bloquer les cookies dans les réglages de votre navigateur et gérer la personnalisation des annonces sur myadcenter.google.com.
8. Sécurité
Le site est servi exclusivement en HTTPS. L'accès aux données est limité au dirigeant d'ÉlanGéo.