Éditeur du site
Le site www.elangeo.fr est édité par ELANGEO, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), exploitant le nom commercial ÉlanGéo.
- Capital social : 1 000 €
- Siège social : 5 bis avenue Marcel Proust, 28000 Chartres
- Immatriculation : RCS Chartres 109 995 910
- SIRET : 109 995 910 00014
- N° de TVA intracommunautaire : FR 47109995910
- Téléphone : 06 49 50 43 25
- E-mail : contact@elangeo.fr
Directeur de la publication : Merouane LOUARDI, Président.
Hébergement
Le site est hébergé par O2SWITCH (SAS, SIREN 510 909 807), Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France. Téléphone : 04 44 44 60 40. Site : www.o2switch.fr.
Activité et assurances
ÉlanGéo est un bureau d'études géotechniques réalisant des missions d'étude géotechnique G1 Loi ELAN au sens de la norme NF P 94-500, dans le cadre des articles L. 132-4 et suivants du Code de la construction et de l'habitation (loi ELAN).
ÉlanGéo est assuré pour sa responsabilité civile professionnelle et sa responsabilité décennale auprès de MIC Insurance Company, 29 rue de Bassano, 75008 Paris, police n° LUNPIB2606564, couverture géographique : France métropolitaine. Les attestations d'assurance sont disponibles sur simple demande.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, logo, charte graphique, illustrations, code) est la propriété d'ELANGEO, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Données et cartographie
Le simulateur utilise des données publiques :
- aléa retrait-gonflement des argiles : Géorisques (ministère de la Transition écologique, BRGM) ;
- fonds de carte, géocodage des adresses et parcellaire cadastral : IGN – Géoplateforme (Plan IGN, Base Adresse Nationale, parcellaire express) ;
- affichage de la carte : bibliothèque Leaflet.
Les résultats affichés sont indicatifs et n'ont pas de valeur réglementaire. Seul le rapport d'étude G1 Loi ELAN établi par ÉlanGéo après intervention sur le terrain fait foi.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Les cookies de mesure d'audience et de publicité (Google) ne sont déposés qu'avec votre accord ; vous pouvez modifier votre choix à tout moment en cliquant sur Gérer les cookies, en bas de chaque page.
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :
CM2C
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Téléphone : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
E-mail : litiges@cm2c.net